Agroalimentaire : les eaux usées traitées désormais réutilisables en France
Publié le :
26/07/2024
26
juillet
juil.
07
2024
Source : www.lamontagne.frLa réutilisation des eaux usées est rendue possible à partir de mardi 9 juillet pour les industriels de l'alimentation. L'objectif : économiser l'or bleu... Lire la suite
Historique
-
Agroalimentaire : les eaux usées traitées désormais réutilisables en France
Publié le : 26/07/2024 26 juillet juil. 07 2024Droit rural / Alimentation et animauxLa réutilisation des eaux usées est rendue possible à partir de mardi 9 juill...Source : www.lamontagne.fr
-
Échange amiable de parcelles et droit au maintien du bail rural
Publié le : 24/07/2024 24 juillet juil. 07 2024Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxEn matière d’aménagement foncier, il résulte de la combinaison des articles L...Source : www.lemag-juridique.com
-
Sobriété en eau : une nouvelle étape franchie pour les industries agroalimentaire
Publié le : 19/07/2024 19 juillet juil. 07 2024Droit ruralLe cadre réglementaire relatif à l’utilisation des eaux recyclées au sein des...Source : agriculture.gouv.fr
-
Crédit d’impôt en faveur du remplacement temporaire de l’exploitant agricole
Publié le : 17/07/2024 17 juillet juil. 07 2024Droit ruralLes exploitants agricoles exposant des dépenses pour leur remplacement pour l...Source : www.legifiscal.fr
-
Précisions sur le régime dérogatoire des baux de petites parcelles
Publié le : 10/07/2024 10 juillet juil. 07 2024Droit ruralLe preneur d’un bail rural a droit à un renouvellement automatique dans les m...Source : www.lemag-juridique.com
-
Mal-être agricole : comment mieux entrer et sortir du métier
Publié le : 26/06/2024 26 juin juin 06 2024Droit ruralPour la troisième année consécutive, les réseaux professionnels de l’accompag...Source : www.terre-net.fr